Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERBA
/
NOVAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAM
SERBA, SAS

Numéro de dépôt :
4286800
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2026
NOVAM de SERBA

Présentation de la marque NOVAM

Déposée le 12 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERBA domicilié(e) Parc d'activités Albert Schweitzer, 1 rue Newton - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 610 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERBA, Mme RAFFRAY Laure domicilié(e) Parc d'activités Albert Schweitzer, 1 rue Newton - 85300 - CHALLANS - France.

La marque NOVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAM arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

SERBA a également déposé les autres marques suivantes : NOVAM , NOVAM INGENIERIE


SERBA, SAS - Parc d'activités Albert Schweitzer, 1 rue Newton - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 321610313


SERBA, Mme RAFFRAY Laure - Parc d'activités Albert Schweitzer, 1 rue Newton - 85300 - CHALLANS - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 17 octobre 2016 - Retrait partiel n°687270 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Formation. Ces services relevant exclusivement du secteur immobilier ; dont notamment l'ingénierie de la construction, l'aménagement et l'environnement.